Commune de Corcoué-sur-Logne
  • home
  • Ma Commune
    L'histoire Aménagements Patrimoine Bâti Espace rural Paysages et biodiversité Conseil Municipal Publications Comptes rendus Marchés publics
  • Mon quotidien
    Infos Pratiques Santé Transport Annuaire des professionnels Annuaire des associations
  • Mes services
    Solidarité Culture Label Egalité et Diversité Enfance & Jeunesse EVS : Espace de Vie Sociale Sport

Délibérations du conseil municipal du 17/11

Accueil / Ma Commune / Publications / Délibérations du conseil municipal du 17/11
Délibérations

20/11/2025

Pièces jointes

file_download 2025_11_100 Cession de deux parcelles rue de la poste.pdf (PDF - 0.10Mo) file_download 2025_11_101 ORE.pdf (PDF - 0.32Mo) file_download 2025_11_103 Modification simplifiée n°5.pdf (PDF - 0.13Mo) file_download 2025_11_102 Modification simplifiée du PLU n°4 - mise à disposition du public.pdf (PDF - 0.10Mo) file_download 2025_11_104 Droit de grève.pdf (PDF - 0.43Mo) file_download 2025_11_105 CEE.pdf (PDF - 0.21Mo) file_download 2025_11_106 Forfait communal.pdf (PDF - 0.14Mo) file_download 2025_11_107 Ouverture de l_emploi de responsable du restaurant scolaire au grade d_adjoint technique territorial.pdf (PDF - 0.10Mo) file_download 2025_11_94 décision modificative 1.pdf (PDF - 0.09Mo) file_download 2025_11_91 Marché de restauration scolaire.pdf (PDF - 0.10Mo) file_download 2025_11_94 DM 1.pdf (PDF - 0.09Mo) file_download 2025_11_95 admission de créances en non valeur.pdf (PDF - 0.09Mo) file_download 2025_11_97 Acquisition voirie appartenant au centre hospitalier et sa dénomination.pdf (PDF - 0.13Mo) file_download 2025_11_99 Modification statutaire TE44.pdf (PDF - 0.11Mo) file_download 2025_11_98 Convention de servitude TE44.pdf (PDF - 0.11Mo) file_download 2025_11_96 Acquisition de la parcelle AD 83 - rue des Landes.pdf (PDF - 0.18Mo)
×

Contacts

Commune de Corcoué-sur-Logne

1 Bagatelle (rue de la Poste)

44650 Corcoué-sur-Logne - FRANCE

+33 2 40 05 86 90

Contact par formulaire

Liens

Communauté de Communes - Sud Retz Atlantique Office de tourisme

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

Accessibilité

-

Plan du site

-

Gestion des cookies

Contact Mairie
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.

Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.

logo Réseau des Communes Site créé en partenariat avec Réseau des Communes