menu
Ma Commune
L'histoire
Aménagements
Patrimoine Bâti
Espace rural
Paysages et biodiversité
Conseil Municipal
Publications
Comptes rendus
Marchés publics
Mon quotidien
Infos Pratiques
Le service EJE - Enfance Jeunesse Education -
Santé
Transport
Annuaire des professionnels
Annuaire des associations
Mes services
Solidarité
EVS : Espace de Vie Sociale
Label Egalité et Diversité
Sport
Culture
Arrêté N°2024_80_SAUR_IMPASSE Saint Marie et Rue Jean-Marie BROSSARD
Accueil
/
Ma Commune
/
Publications
/
Arrêté N°2024_80_SAUR_IMPASSE Saint Marie et Rue Jean-Marie BROSSARD
Arrêtés municipaux
27/06/2024
Pièces jointes
file_download
N°2024_80_SAUR_SAINTE_MARIE_BROSSARD.pdf (PDF - 0.08Mo)
×
×
Contact Mairie
Prénom
*
Ce champ est obligatoire
Nom
*
Ce champ est obligatoire
Email
*
Ce champ est obligatoire
Votre message
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos donn
ées personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.
Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.
Site créé en partenariat avec Réseau des Communes