Ma Commune

L'histoire Aménagements Patrimoine Bâti Espace rural Paysages et biodiversité Conseil Municipal Publications Comptes rendus Marchés publics
Mon quotidien

Infos Pratiques Le service EJE - Enfance Jeunesse Education - Santé Transport Annuaire des professionnels Annuaire des associations
Mes services

Solidarité EVS : Espace de Vie Sociale Label Egalité et Diversité Sport Culture

2024_04_34 Aliénation d'un cultivateur

Accueil / Ma Commune / Publications / 2024_04_34 Aliénation d'un cultivateur

Décisions municipales

23/04/2024

Pièces jointes

SKM_C360i24042316510.pdf (PDF - 0.06Mo)

×

Contacts

Commune de Corcoué-sur-Logne

1 Bagatelle (rue de la Poste)

44650 Corcoué-sur-Logne - FRANCE

+33 2 40 05 86 90

Contact par formulaire

Liens

Office de tourisme Communauté de Communes - Sud Retz Atlantique

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

-

Gestion des cookies

Contact Mairie

Prénom*

Ce champ est obligatoire

Nom*

Ce champ est obligatoire

Email*

Ce champ est obligatoire

Votre message*

Ce champ est obligatoire

Ce champ est obligatoire

Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.

Site créé en partenariat avec Réseau des Communes